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RANFER DE BRETENIERES - [Recueil de droit]

Un commentaire dijonnais inédit des Institutes et Novelles de Justinien

RANFER DE BRETENIERES (Simon)
[Recueil de  droit]
S. l. [Dijon], 1734
In-f° (343 x 238 mm), [1] ff. bl. - [5] ff. - [2] ff. bl.  - 122 pp. (num. 121, pp. 93 doublée) -25 - [1] bl. - [5] ff. - 135 pp. - [11] bl. - 133 ff., manuscrit à l’encre brune d’une seule main, parchemin moucheté, dos à 5 nerfs noirci, tranches naturelles (reliure de l’époque)

Le présent manuscrit se compose de :
« Table des titres contenus dans les Instituts de Justinien suivant leur ordre naturel », 10 pages,
« Analyse des Institutes de l’Empereur Justinien », 122 pages,
« Récapitulation des Institutes de l’Empereur Justinien », 25 pages,
« Epitome ou Analyse des Novelles de l’Empereur Justinien par Me Simon Ranfer avocat au Parlement de Dijon ». In-fine : « achevé le 10 septembre 1734 », 135 pages,
Glossaire des termes contenus dans les ordonnances de Louis XIV données entre 1667 et 1670, Code Louis, ordonnance dite « des committimus » et ordonnance dite « des marchands », par ordre alphabétique et par ordonnance, 266 pages,

Les Institutes, le manuel d’enseignement composant la troisième partie du Corpus iuris civilis, est inspiré en grande partie de celui de Gaius, datant du milieu du IIe siècle. Il en reprend pour l’essentiel le plan, en séparant les personnes et les biens, séparation qui est encore celle du Code civil français et de beaucoup de textes juridiques contemporains. Les Novelles (Novellae ou Authenticum) sont 154 constitutions impériales adoptées durant le règne de Justinien après la promulgation du Corpus iuris civilis. Réunies au code vers 1565 pour en former la quatrième partie officieuse, elles sont écrites en grec, la langue de l’empire d’Orient.

Le Code Louis est le nom donné aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1667 et 1670, et ce en l’honneur du roi Louis XIV. C’est la mise en ordre des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit romano-canonique, dit « droit écrit », et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661.

Simon Ranfer (1701-1788), seigneur de Bretenières, avocat au parlement de Bourgogne, conseiller d'État et premier président de la cour royale est ici l'auteur d'au moins l'« Epitome ou Analyse des Novelles ».

Titre général vraisemblablement absent, manque aux coins au plat supérieur

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